Instance Santé, Sécurité et Conditions de Travail d’Ille et Vilaine

Une formation spécialisée (CSA-SD F3SCT en Ille et Vilaine) s’est tenue le mardi 10 mars 2026. C'est la deuxième de cette année scolaire.

2e CSA-SD F3SCT en Ille et Vilaine – 10/03/26

Étaient présent.es Mme Beulze (Secrétaire Générale), M. ROYER (Conseiller de Prévention Départemental), M. BURLOT (Médecin Conseiller Technique Académique), M. GAUBERT (Inspecteur Santé Sécurité au Travail), M Wanono (IEN ASH 2nd degré) ainsi que les représentants des personnels issus des différentes organisations syndicales (FSU, UNSA, CFDT, CGT, SUD et FO). Nous déplorons l’absence de M. le Dasen et M. le Dasen adjoint.

Nous avons lu une déclaration commune CFDT, FSU, CGT, et SUD que vous pouvez trouver ici sur le sujet du registre SST et des règles d’usage voulues par l’administration (règles qui nous ont été présentées en GT).

  • Présentation des dispositifs d’accompagnement des équipes pédagogiques dans le cadre de l’école inclusive

M Wanano nous a présenté les 3 dispositifs existants :

  • le Pôle ressource TND avec 3 professeurs « ressource ». Ce pôle peut être saisi directement par les écoles, puis par les circonscriptions.
  • le Dispositif de Répit Scolaire DRS : dispositif hybride avec 1 éducateur medico social, 1 aesh, 1 enseignante. Et une partie ambulatoire.
  • le Pôle ressource chargé des situations complexes d’élèves, avec 3 professeurs « ressource ».
  • Finalisation des travaux des groupes de travail « ambiances climatiques », « déménagement », et « directions d’école »

Le vade-mecum déménagement a été validé, il va être diffusé dans la lettre 1D. Les autres travaux sont toujours en cours ( le projet d’affiches « ambiances climatiques » doit passer au niveau académique).

  • Choix de la prochaine visite de l’instance (composition de la délégation, objet de la visite, lieu)

Les prochaines visites auront pour thème les conditions de travail liées à la direction d’écoles et les risques psychosociaux associés. Le choix s’est porté sur une grosse école urbaine pour la prochaine et sur une petite école rurale pour l’autre.

  • Information sur la diffusion du guide instance

  • Réponses aux avis émis lors des séances des 27 novembre et 9 décembre 2025

Mme Beulze nous a lu tous les avis, puis les réponses. Les avis sont à retrouver ici (se connecter à Toutatice auparavant).

  • Point sur les comptes-rendus de visites et préconisations pour la cité scolaire Beaumont, et du collège du Rheu

Nous avons demandé une mise en application des préconisations suite à la visite du Rheu.Pour les futurs et prochains établissements en travaux, Mme Beulze va essayer d’extraire un tableau de préconisations ou de points d’attention à leur diffuser. Il n’y aura pas de diffusion publique.

  • Points divers abordés

  • la lettre de cadrage des assistants de prévention
  • alerte sur les RPS socio-économiques en lien avec les suppressions de postes
  • utilisation de l’outil Céciriské et le temps donné aux équipes.
  • les conditions de travail des AESH depuis la mise en place des PAS
  • l’EILE  (enseignement langue étrangère ayant lieu dans les écoles) et la responsabilité du directeur
  • situation de l’école de Chevaigné

 

Si vous avez des questions sur tous ces points, n’hésitez pas à nous contacter par mail dep35@efrp.cfdt.fr !