La deuxième formation spécialisée pour cette année scolaire 2023/2024 s’est tenue le jeudi 14 mars 2024.
Présent.es: Mr Teulier (DASEN, arrivé à 16h45), Mr Bodin (A Dasen arrivé à 15h56), Mme Desillière (Directrice Adjointe, arrivée à 16h45), Mme Sthorez (Secrétaire Générale Adjointe), Mme Beulze (Secrétaire Générale), Mr Monneger, IEN ASH, Mme Macé, conseillère de prévention académique, Mr Royer, conseiller de prévention départemental, Mr Gaubert, Inspecteur Santé Sécurité Travail, Mr Crozon (secrétaire du secrétariat général) ainsi que les représentants des personnels issus des différentes organisations syndicales.
Chaque représentant a d’abord lu sa déclaration préalable, hormis Sud. Vous pouvez retrouver celle du Sgen Cfdt ici.
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre
Sud demande que les questions soient retranscrites littéralement, que le compte-rendu soit plus détaillé. L’administration explique la complexité de ce travail. FO indique aussi que les comptes-rendus de l’année dernière avaient un format différent qui convenait mieux.
Mme Beulze indique que le compte-rendu diffère d’un relevé de conclusions, qui lui peut être diffusé. Mme Rineau envoie ses propositions de modifications. Puis une 2e version sera soumise au vote à la prochaine F3SCT.
Calendrier : la prochaine F3SCT aura lieu le jeudi 13 juin.
Les dates des groupes de travail seront données ultérieurement.
Validation du compte-rendu de visite du collège de Combourg du 27/11/23
Il s’agissait d’une visite pour étudier les méthodes employées pour un climat d’établissement correct. Mise en évidence d’un point important sur la communication. Mme Beulze propose de faire une fiche pratique à partir du compte-rendu, une boite à outils. Proposition d’un groupe de travail pour produire cette fiche.
R.Paulhe demande la diffusion du compte-rendu aux personnes concernées et la mise en ligne sur Toutatice (la mise en ligne sera pour l’année prochaine, les secrétaires départementaux vont être formés).
Réflexions sur la rédaction de vademecums à l’intention des personnels (ex : comportements intrusifs des parents d’élèves)
Mme Beulze précise que le service juridique devra relire le vademecum avant diffusion. Après discussion, elle propose qu’une version de départ soit envoyée sur nos boites mail, et que l’on réagisse par écrit avec date limite de réponse. Proposition d’un travail mutualisé des différentes organisations syndicales sur Triskell (un word avec suivi des modifications).
Visites de prévention 2023/2024 : thématiques et lieux
Proposition de visite: école de Plélan le Grand, La pierre pourprée (visite sur le bâti et le climat) début juin. Mr Gaubert nous engage à aller voir l’application bâti scolaire.gouv.fr.
Visite autour du sujet » personnel et handicap » : proposition d’un questionnaire. L’administration refuse, car difficile à mettre en œuvre et cela pose des problèmes éthiques + problème du choix de critères. De plus, Mme Sthorez indique que le processus de prise en compte du handicap des personnels a été revu, que cela fonctionne bien, qu’il n’y a pas de restriction, mais que l’enveloppe budgétaire n’est pas suffisante. Mr Delilles (correspondant handicap) viendra présenter le processus à la prochaine F3SCT.
Analyse du registre SST et questions sur les situations particulières de certaines écoles et collèges/lycées
Vous pouvez nous contacter si besoin d’informations supplémentaires sur ce point.
Présentation du programme annuel académique de prévention et réflexion sur sa mise en place en département
Diaporama présenté par Mme Macé.
Axe 1 : renforcer l’organisation de la santé, de la sécurité au travail et des conditions de travail. Le recrutement de la psychologue clinicienne se poursuit.
Axe 2 : poursuivre les démarches de prévention, de qualité de vie et d’amélioration des conditions de travail.
Présentation des actions de déploiement du plan.
Election du référent VDHA département 35
Après discussion rapide : titulaire Mme Domingos (FSU), suppléante Mme Ollivier (CGT).
Questions diverses
Dispositif de répit scolaire : 2 modalités : socle (profil ITEP avec ou sans notif MDPH) / ambulatoire (les élèves doivent avoir une notif MDPH). 6 places pour chaque dispositif. Le dispositif est complet au niveau des affectations, mais 3 élèves ne viennent finalement pas car problème de transport. La limite de ce dispositif : prise en charge du transport.
Stop discri: est ce qu’on peut envisager une présentation du dispositif et un bilan ?
Demande d’« astreinte » pour les chefs d’établissement, et directeur.ices: pour les alertes à la bombe, celles-ci arrivant le lundi matin, il était plus simple de ne pas faire rentrer les élèves. Il fallait donc que les chefs d’établissement consultent leur mail le matin très tôt. C’est désormais caduque. De même, pour les brigades devant remplacer le mercredi matin, ils doivent consulter leur mail jusqu’au mardi soir (avec une limite fixée à 17h).
Enfin, point sur l’enquête au collège des Hautes Ourmes, qui va avoir lieu bientôt.